Wolters Kluwer France annonce la parution de deux nouveaux ouvrages aux éditions Lamy Axe Droit

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13 paradoxes en droit du travail

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Le droit du travail se prête-t-il au paradoxe ? C’est par ce prisme que Philippe Waquet, doyen honoraire de la Cour de cassation, a passé en revue l’ensemble de la matière dans un numéro spécial de la Semaine sociale Lamy qui devient aujourd’hui un ouvrage.

Sous sa direction, 64 auteurs, membres du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, professeurs de droit, avocats, fonctionnaires de la Direction générale du travail, DRH et syndicalistes ont réfléchi aux oppositions qui nourrissent le droit du travail : est-il un droit privé ou un droit public ? Un droit légal ou un droit négocié ? Un droit national ou international ? Un droit individuel ou collectif ? Un droit de l’égalité ou de l’inégalité ? Un droit de l’exécution ou de la rupture du contrat ? Treize paradoxes composent cet ouvrage.

Loin d’être théorique, cette monographie révèle le droit du travail sous un jour nouveau, où les thématiques d’actualité sont traitées, comme celle du harcèlement moral, de la santé/sécurité des salariés, la pluralité des juges, les NTIC ou encore la laïcité dans l’entreprise. Les analystes et propositions de praticiens complètent et enrichissent des contributions plus universitaires mais toujours didactiques. Des regards étrangers – Allemagne, Italie, Espagne – sont conviés et l’ouvrage s’achève par une réflexion stimulante et nécessaire sur l’avenir : le droit du travail, mort ou vif ? C’est le treizième paradoxe.

A propos de l’auteur :

Philippe Waquet est doyen honoraire de la Cour de cassation.

Les documents d’urbanisme

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A la question de savoir ce qu’est un « document d’urbanisme », nombreux sont ceux qui seraient tentés de répondre « plan local d’urbanisme, plan d’occupation des sols, schéma de cohérence territoriale, carte communale… ». Ce serait exact, à un détail près. Ce ne serait pas la réponse à la question posée, mais l’énumération de certaines catégories de documents d’urbanisme. Un exemple n’est ni une définition, ni une explication. Il repose sur une connaissance acquise.

Qu’est-ce donc qu’un « document d’urbanisme » ? Pourquoi des documents d’urbanisme ? Quels sont les documents d’urbanisme ? Comment distinguer un « document d’urbanisme » d’un « document » qui ne le serait pas ? Qui peut être intéressé par les documents d’urbanisme ?

Cet ouvrage propose une étude systématique de l’outil juridique qu’est le document d’urbanisme, autour de la notion (objet, fonction, finalité, enjeux, etc.) ; du régime juridique (autorités compétentes, procédure d’élaboration, entrée en vigueur, etc.) et de la portée juridique (opposabilité, servitudes, contraintes et avantages juridiques, etc.).

Le document d’urbanisme est une décision par laquelle une autorité administrative fixe les règles et les servitudes suivant lesquelles les modes d’utilisation des sols sont, dans un périmètre donné, admis, soumis à des prescriptions spéciales, encadrés ou interdits dans l’intérêt général.

Tout en déterminant, pour les administrés, la « constructibilité » de leurs parcelles, le document d’urbanisme constitue, pour les communes, la condition juridique et instrumentale préalable à tout transfert des compétences d’urbanisme. Qu’adviendrait-il des compétences, des règles d’urbanisme, des autorisations d’urbanisme en cas d’annulation juridictionnelle du document d’urbanisme applicable ?

Autant de considérations qui peuvent présenter l’intérêt de pouvoir, dans une situation donnée, déterminer si l’on est affecté ou non par un document d’urbanisme et si oui à laquelle des catégories disponibles se rattache-t-il ?

A propos de l’auteur :

Seydou Traoré est Docteur en Droit public et Maître de conférences HDR à l’université de Reims, où il enseigne le Droit administratif général et des biens et le Droit de l’urbanisme. Membre du CERDEAU de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il est l’auteur de trois ouvrages,  et de très nombreux articles se rapportant aux questions de Droit de l’urbanisme.

A propos de la Collection Lamy Axe Droit

En mars 2010, Wolters Kluwer France – sous sa marque Lamy – lance une collection de monographies innovantes destinée au marché des professionnels du droit : Lamy Axe Droit.

Cette Collection propose des ouvrages pratiques et professionnels, dédiés à des thématiques émergentes à forte emprise économique et sociale. Croisement de matières juridiques, pluralité des  angles d’approches (économique et juridique), carrefour de compétences et d’expériences des auteurs (universitaires et praticiens), cette collection propose des ouvrages inédits à tous les juristes soucieux de placer leur pratique à la pointe des évolutions.

La Collection Lamy Axe Droit s’adresse aux professionnels du droit et aux étudiants en droit.

À propos de Wolters Kluwer France

Wolters Kluwer France est le leader des solutions d’information professionnelle en France. Son offre couvre les pôles majeurs du droit, du social, des ressources humaines, de la santé, des transports et du tourisme. Avec des marques leaders telles que Lamy et Liaisons Sociales, Wolters Kluwer France propose des solutions adaptées à chaque univers professionnel, selon différentes modalités et formats (édition papier, numérique, on line et progiciels, formation, événementiel etc). Parmi 1500 solutions proposées, se distinguent plus de 50 titres presse dont Liaisons sociales, l’Officiel des transporteurs et Le Moniteur des pharmacies. L’offre on line prend une ampleur croissante avec notamment la base juridique Lamyline, le progiciel Lamy Kléos ou la nouvelle gamme Atout (Atoutsocial.fr, AtoutsocialCE.fr etc).

Wolters Kluwer France est une filiale du groupe Wolters Kluwer, l’un des premiers acteurs mondiaux de l’édition et de l’information professionnelle dont le chiffre d’affaires s’élève à 3,4 milliards d’euros en 2011 et qui emploie environ 19 000 personnes dans le monde. Wolters Kluwer, dont le siège est basé à Alphen a/d Rijn aux Pays-Bas, intervient dans plus de 40 pays en Europe, en Amérique du Nord, en Asie-pacifique et en Amérique latine.

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